Annales, เล่มที่ 2;เล่มที่ 9

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คำและวลีที่พบบ่อย

บทความที่เป็นที่นิยม

หน้า 133 - C'eût été justement l'affaire; Tel fruit, tel arbre, pour bien faire. C'est dommage, Garo, que tu n'es point entré Au conseil de celui que prêche ton curé; Tout en eût été mieux: car pourquoi par exemple Le gland, qui n'est pas gros comme mon petit doigt, Ne pend-il pas en cet endroit?
หน้า 194 - Le propriétaire d'un essaim a le droit de le réclamer et de s'en ressaisir, tant qu'il n'a point cessé de le suivre; autrement, l'essaim appartient au propriétaire du terrain sur lequel il s'est fixé. SECTION IV. — Des troupeaux, des clôtures, du parcours et de la vaine pâture. ART. 1".
หน้า 133 - LE GLAND ET LA CITROUILLE Dieu fait bien ce qu'il fait. Sans en chercher la preuve En tout cet univers, et l'aller parcourant, Dans les citrouilles je la treuve.
หน้า 194 - Les préfets déterminent, après avis des conseils généraux, la distance à observer entre les ruches d'abeilles et les propriétés voisines ou la voie publique, sauf, en tout cas, l'action en dommage, s'il ya lieu.
หน้า 59 - Les Préfets prescrivent les mesures nécessaires pour arrêter ou prévenir les dommages causés à l'agriculture par des insectes, des cryptogames ou autres végétaux nuisibles...
หน้า 60 - L'Etat, les communes et les établissements publics et privés sont astreints aux mêmes obligations sur les propriétés leur appartenant. Art. 3. — En cas d'inexécution dans les délais fixés, procèsverbal est dressé par le maire, l'adjoint, l'officier de gendarmerie, le commissaire de police, le garde forestier ou le garde champêtre, et le contrevenant est cité devant le juge de paix.
หน้า 59 - Les propriétaires, les fermiers, les colons ou métayers, ainsi que les usufruitiers et les usagers, sont tenus d'exécuter sur les immeubles qu'ils possèdent et cultivent, ou dont ils ont la jouissance et l'usage, les mesures prescrites par l'arrêté préfectoral. Toutefois, dans les bois et forêts, ces mesures ne sont applicables qu'à une lisière de 30 mètres.
หน้า 194 - Les volailles et autres animaux de basse-cour qui s'enfuient dans les propriétés ne cessent pas d'appartenir à leur maître quoiqu'il les ait perdus de vue. Néanmoins, celui-ci ne pourra plus les réclamer un mois après la déclaration qui devra être faite à la mairie par les personnes chez lesquelles ces animaux se seront enfuis. Art. 6. — Pigeons. — Les préfets, après avis des conseils généraux, déterminent...
หน้า 194 - Les préfets, après avis des conseils généraux, déterminent chaque année, pour tout le département, ou séparément pour chaque commune, s'il ya lieu, l'époque de l'ouverture et de la clôture des colombiers (1).

บรรณานุกรม